Pose d'une buse dans un fossé

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stf_jpd87 Messages postés 100855 Statut Modérateur 28 971

Bonjour

La profondeur de la buse doit correspondre à la profondeur du caniveau, ce qui évitera une stagnation de l'eau en amont.
Je ne connais pas de règles, mais du bon sens.
Cordialement

Réponse 3 / 9

Dannan Messages postés 1273 Statut Membre 386

bonsoir,
Avez vous demandé une permission de voirie à votre mairie ?

Réponse 4 / 9

jaco

il vous faut demander une AUTORISATION de VOIRIE au gestionnaire de la voie, soit la commune, soit le départmeent si RD route départementale.

celui-ci prendra un Arreté qui vous donnera les prescritions techniques, administratives, la durée de la convention "à titre précaire et révocable", le délai, les responsabilités, le controle des travaux.

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atlassaturn Messages postés 3620 Statut Modérateur 2 074

Bonjour
En quoi cela concerne votre voisin ?
Ceci étant je crois que dans le cas d'une canalisation d'écoulement installée sous une route , elle doit être suffisamment enterrée pour éviter un effondrement par écrasement , mais dans le case d'une buse pour un accès vous ne pouvez pas la mettre plus bas que le fossé .
Votre voisin peut éventuellement dire quelque chose si la buse n'est pas adaptée au débit maximal d'eau en cas d'orage , et pourrait de ce fait provoquer des écoulements hors du fossé et créer un risque d'inondation .

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Daniel 26 Messages postés 17786 Statut Modérateur 4 601

Bonjour,
Votre question manque de précision:
Quelle est la destination réelle de cette buse ?
Ex. Permettre un écoulement d'eau pluviale?
Y supporter une voie d'accès?
Autres:

Les critères sont d'avoir les dimensions convenables.
La partie inférieure ne doit pas être plus haute que le fond du fossé.
En quoi cela concerne t-il votre voisin ?
Ce fossé est-il privatif ?
Cdlt,

atlassaturn Messages postés 3620 Statut Modérateur 2 074

Bonjour
On fait une réponse identique , ou presque , à moins d'une minute d'intervalle , les grands esprits se rencontrent !

Réponse 7 / 9

frediche Messages postés 2 Statut Membre

bonjour a tout le monde merci pour vos réponses, c'est une buse en pvc de 400mm poser sous le passage de mon entrée à ma propriété qui permet l'eau de pluie venant d'un fossé situé en amont de s'écouler donc dans cette buse et de ressortir 7 m en aval dans le fossé. J'ai méme effectuer un regard en amont de la buse donc qui sert de collecteur d'eau avant que celle ci ne rentre dans la buse. Il y a donc le fossé ensuite le regard d'une longueur de 1,50m d'une profondeur de 50cm et dans le regard enfoui la buse. Donc le haut de la buse se trouve au niveau du bas du fossé, si je la mettais collée au fossé. Ca veut dire qu'elle est plus bas que le fossé.
Apparemment çà ne suffit pas à mon voisin (qui est hydrologue) pas de chance, et qui me demande de tout refaire pour mettre cette buse de 30cm plus profond, en prétextant que c'est une norme à respecter. Je voudrais donc savoir si c'est vraiment une norme à respecter ?
Pour répondre à atlassaturn , j'ai un bassin versant de 700m2 en amont donc de cette buse, il y a un calcul à faire par rapport à cette surface et au niveau du débit pluviométrique, et qui apparemment serait acceptable pour etre écouler dans cette buse de 400mm.
Le fossé fait parti d'une servitude mais qui n'est pas privative.
voilà en tous cas merci pour vos réponses, je vous tiendrais au courant de cette suite si mon gentil voisin persiste à me mettre des battons dans les pattes.

jpteste

D'abord tu dois faire une demande à la mairie, pour obtenir un arrêté de permission de voirie pour un passage busé qui définira le diamètre de la buse, les modalités de pose et de remblaiement.

Réponse 8 / 9

Daniel 26 Messages postés 17786 Statut Modérateur 4 601

Re,
En quoi cela regarde votre voisin ? Peut-il en subir des désagréments en cas de fortes pluies ?
A+,

Réponse 9 / 9

stf_jpd87 Messages postés 100855 Statut Modérateur 28 971

Bonsoir

Pourquoi ne pas voir ce problème avec votre mairie, éventuellement la DDE ???

Pose d'une buse dans un fossé

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