Mauvais coucheur reconnu
Jakes
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xplom Messages postés 43153 Statut Modérateur -
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Bonjour,
Je projette la construction d'une maison dont le plan respectera scrupuleusement toutes les règles d'urbanisme en vigueur dans ce secteur.Cette construction sera implantée sur un terrain en vente depuis deux ans avec vue sur mer.
J'apprends par un ami vivant à proximité qu'un voisin dont la maison est située de l'autre côté de la rue à environ 100m ne manquera pas,compte tenu de sa réputation, à attaquer le permis de construire sous prétexte que la nouvelle construction changera son horizon visuel .Est ce un motif suffisant ? Que dois je faire ? Peut il avoir gain de cause si procédure ? Puis je commencer la construction après les deux mois d'affichage sans risque de démolition?
Merci pour votre réponse
Je projette la construction d'une maison dont le plan respectera scrupuleusement toutes les règles d'urbanisme en vigueur dans ce secteur.Cette construction sera implantée sur un terrain en vente depuis deux ans avec vue sur mer.
J'apprends par un ami vivant à proximité qu'un voisin dont la maison est située de l'autre côté de la rue à environ 100m ne manquera pas,compte tenu de sa réputation, à attaquer le permis de construire sous prétexte que la nouvelle construction changera son horizon visuel .Est ce un motif suffisant ? Que dois je faire ? Peut il avoir gain de cause si procédure ? Puis je commencer la construction après les deux mois d'affichage sans risque de démolition?
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4 réponses
bonsoir
le mauvais coucheur a bien déclaré sa véranda , sa clôture est a la bonne hauteur ect...
qui sème le vent récolte la tempête
sujet que j' ai plus "la dune du pyla" faut que je la retrouve, l'arroseur arrosé
le mauvais coucheur a bien déclaré sa véranda , sa clôture est a la bonne hauteur ect...
qui sème le vent récolte la tempête
sujet que j' ai plus "la dune du pyla" faut que je la retrouve, l'arroseur arrosé
Bonsoir à tous.
Jakes, vous pouvez également poster à nouveau votre message sur notre forum spécialisé
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/construire-une-maison-21
Nos amis juristes auront très certainement une opinion éclairée sur le sujet.
Bonne soirée. Cordialement.
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toujours pas retrouvé depuis ce sujet
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