Problème évacuation des eaux
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Tabasco666
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stf_jpd87 Messages postés 100855 Statut Modérateur -
stf_jpd87 Messages postés 100855 Statut Modérateur -
Bonjour,
Je vais essayer de décrire mon problème le plus clairement possible.
Je possède un terrain où il y a une rivière au bout.
Il y a un fossé qui est sur mon terrain et qui relie les fossés communaux (les fossés le long de la voirie) à la rivière, via un raccordement (posé par la commune)
Le fossé sur mon terrain reçoit toutes les précipitations environnantes (en plus il y a énormément de terres agricoles aux alentours qui ne retiennent pas beaucoup d'eau)
Par ailleurs, le raccordement a été posé il y a des années avant que j'achète le terrain, il y a 35 ans de cela.
Enfin, en cas de très fortes précipitations, ma cave et mon garage peuvent recevoir plus de 50cm d'eau, entraînant les destructions que vous pouvez imaginer.
Ma question est la suivante :
qui doit se charger de l'entretien du fossé sur mon terrain ?
Je vous remercie d'avance pour vos réponses et vos conseils.
Bien cordialement,
Je vais essayer de décrire mon problème le plus clairement possible.
Je possède un terrain où il y a une rivière au bout.
Il y a un fossé qui est sur mon terrain et qui relie les fossés communaux (les fossés le long de la voirie) à la rivière, via un raccordement (posé par la commune)
Le fossé sur mon terrain reçoit toutes les précipitations environnantes (en plus il y a énormément de terres agricoles aux alentours qui ne retiennent pas beaucoup d'eau)
Par ailleurs, le raccordement a été posé il y a des années avant que j'achète le terrain, il y a 35 ans de cela.
Enfin, en cas de très fortes précipitations, ma cave et mon garage peuvent recevoir plus de 50cm d'eau, entraînant les destructions que vous pouvez imaginer.
Ma question est la suivante :
qui doit se charger de l'entretien du fossé sur mon terrain ?
Je vous remercie d'avance pour vos réponses et vos conseils.
Bien cordialement,
A voir également:
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- Évacuation des eaux usées - Guide
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3 réponses
Bjr, la réponse est claire (je pense sans trop me tromper) sur votre terrain tout ce qui sy trouve en surface vous appartient et l entretien également !!
a moins que vous préfériez pomper les 50cm d eau dans la cave ??
"Open your eyes & Think different" (C.Demoy)
a moins que vous préfériez pomper les 50cm d eau dans la cave ??
"Open your eyes & Think different" (C.Demoy)
et oui c est comme la neige devant le pas de porte je recois la neige du monde entier .. posez leurs la question ... a la mairie ?
Bonjour
Je ne suis pas si sure que cela. C'est une eau qui est déviée par un ouvrage "fossé" fait par la commune. Ce n'est pas une eau qui par la nature du sol va d'un terrain à un autre. Pour cela je vous conseille de voir notre forum CCM:
Vous faites un copier et vous le collez sur votre message fait ici:
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/voisinage-28
Cordialement.
ATTENTION : toute intervention est sous votre responsabilité.
Débrancher vos appareils. Électricité, eau , gaz. La sécurité n'a pas de prix.
Je ne suis pas si sure que cela. C'est une eau qui est déviée par un ouvrage "fossé" fait par la commune. Ce n'est pas une eau qui par la nature du sol va d'un terrain à un autre. Pour cela je vous conseille de voir notre forum CCM:
Vous faites un copier et vous le collez sur votre message fait ici:
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/voisinage-28
Cordialement.
ATTENTION : toute intervention est sous votre responsabilité.
Débrancher vos appareils. Électricité, eau , gaz. La sécurité n'a pas de prix.
Ou bien, comme vous dites, dois-je me débrouiller seul ?
Merci pour votre réponse néanmoins