Buser un ruisseau
fab
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stf_frmu Messages postés 53029 Statut Modérateur -
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Bonjour, je vai etre proprietaire de la maison de mes parents qui sont decede j'ai un ruisseau qui traverse toute la propriete, la mairie me demande de le buser total 90 metre de la montagne a la route,mes le ruisseau coule pas toute les annees mais quand il coule il y a 20 cm sur toute la largeur du chemin qui accede a la maison comment faire? quel buse je doit mettre et combien de regard je doit faire pour casser la vitesse de l'eau. denivele environ 10 metre sur 100 metre.merci d'avance.
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4 réponses
Normalement la mairie ne peut pas vous imposer de buser ce ruisseau; la partie qui passe sur votre terrain , vous appartient, à vous seul. Le devoir que vous avez c'est que la qualité et le débit de l'eau du ruisseau soient les mêmes à l'entrée de propre terrain qu'à sa sortie.
Bonjour,
Il faudrait bien préciser votre question :
Pourquoi une mairie vous fait-elle cette demande ? Sur un propriété privée ?
Est-ce véritablement un ruisseau ?
Cdlt,
Il faudrait bien préciser votre question :
Pourquoi une mairie vous fait-elle cette demande ? Sur un propriété privée ?
Est-ce véritablement un ruisseau ?
Cdlt,
Bonjour le mieux serait de demander à la mairie aux services techniques et qu'ils fassent un papier que vous soyez dégagé en cas de crue .
Bon, eh bien je vais trancher car je viens moi-même d'apprendre quelque chose. Effectivement, le droit de passage, pour les pêcheurs est prévu par les articles 427 à 431 du code rural (l'ancien).
Ou plutôt était prévu car ces articles sont abrogés depuis 1985 et les pêcheurs n'ont plus ce droit.
Et, pour en revenir à la question initiale, notre ami est propriétaire du fond de son ruisseau et la commune ne peut l'obliger à le buser. Il fait ce qu'il veut mais ne doit pas le détourner.
Ou plutôt était prévu car ces articles sont abrogés depuis 1985 et les pêcheurs n'ont plus ce droit.
Et, pour en revenir à la question initiale, notre ami est propriétaire du fond de son ruisseau et la commune ne peut l'obliger à le buser. Il fait ce qu'il veut mais ne doit pas le détourner.
Bonsoir,
Soit la législation diffère d'un endroit à un autre , mais j'ai aussi un droit d'eau qui détourne un ruisseau (il est destiné à l'irrigation mais il s'agit d'un héritage, idem à celui utilisé par une turbine pour l'utiliser en force motrice).
Et le détournement représente 1700 mètres
https://www.google.fr/maps?hl=fr&ie=UTF8&ll=44.414827,5.070499&spn=0.001312,0.00284&t=h&z=19&vpsrc=6
Soit la législation diffère d'un endroit à un autre , mais j'ai aussi un droit d'eau qui détourne un ruisseau (il est destiné à l'irrigation mais il s'agit d'un héritage, idem à celui utilisé par une turbine pour l'utiliser en force motrice).
Et le détournement représente 1700 mètres
https://www.google.fr/maps?hl=fr&ie=UTF8&ll=44.414827,5.070499&spn=0.001312,0.00284&t=h&z=19&vpsrc=6
attention chose importante dont personnes n'a parlé.
un ruisseau passant dans une propriété ne vous appartient pas.
l'eau arrive du terrain d'avant et repart dans le suivant, donc rien n'est a vous.
si mes souvenirs sont bons, il n'appartient même pas a la mairie mais aux services des eaux et foret.
pour info si dedans il y a du poisson, un pêcheur a le droit de venir pêcher dedans même sur votre propriété.
le ruisseau doit avoir une "bande" de terrain qui vous appartient le long du ruisseau mais que les pêcheurs ont le droit d'emprunter.
par contre même si le ruisseau ne vous appartient pas, l'entretien des abords est a votre charge ainsi que le ruisseau se trouvant sur votre propriété.
donc si un tronc d'arbre charrié par l'eau se trouve dans le ruisseau chez vous, c'est a vous de l'évacuer.
maintenant autre question.....
mais est vous sur que c'est vraiment un ruisseau ?
si cela en est un, il est répertorié aux "eaux et foret" sinon c'est un ruissellement de trop plein ou débordement, et la c'est la mairie qui doit s'en charger
si vous n'aviez pas d'accord avec eux, car ils font quand même un peu ce qu'ils veulent, vous seriez obliger de laisser passer les pecheurs dans les 2 ruisseaux et c'est souvent le cas...